LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille Vingt-deux, le vingt-neuf août à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie, sous la
présidence de Mr Sébastien VINCINI, Maire.
Présents : VINCINI Sébastien, COURBIERES Monique, CLANET Martine, LEQUEUX Pierre,
NEMETH Lise, FALGA Corinne, LOURDE André, REMY Jean-Louis, LE TUMELIN Didier,
VAZQUEZ Corinne, POUIL Marie-Christine, M. DEGUITRE Jérémy, Mme LEGER Aurore, Mme
PELISSIER Jennifer, Mme CHADROU Sylvie, M. FOUDI Kamel, MISTOU Sabine ;
Excusés : M. DAUVERGNE Joël, M. PONS Romain
Absent : M. BLANC Loïc
Procurations: SALVAYRE André à André LOURDE, Mme ALAUZY Gisèle à Monique
COURBIERES, Mme GABBERO Laury à Pierre LEQUEUX
Secrétaire : Mme Lise NEMETH
2022.7.1 Renouvellement de la convention d’occupation avec la Calandreta pour
l’année scolaire 2022 2023
2022.7.2 Révision du montant du bail avec la gendarmerie
2022.7.3 Convention de servitude avec le SDEHG pour la mise en place d’un
branchement
2022.7.4 Rapport d’activité du SPEHA
2022.7.5 Nomination d’un référent laïcité
2022.7.6 Demande de subvention LEADER pour les frissonnantes 2020 et 2021
2022.7.7 Adhésion d’une nouvelle commune au SIASC
2022.7.8 DM 1 : opération « Réhabilitation énergétique des vestiaires »
2022.7.9 Régime indemnitaire lié aux Fonctions, Sujétions, Engagement et Expertise
Professionnelle
2022.7.10 Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique
2022.7.11 Convention d’aide au recrutement avec le Centre de Gestion
2022.7.12 Ouverture d’un poste d’Agent de Maîtrise/Technicien territorial
2022.7.13 Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif pour ATA
2022.7.14Participation au groupement de commande pour les repas en liaison froid